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Nouveaux taux d’accises alcool pour 2024

Comme chaque année, les taux d’accises alcool peuvent changer d’un pays à un autre, c’est dans cette démarche qu’Eurotax partage avec vous les dernières informations dont elle dispose sur les taux d’accises alcool dans certains pays où Eurotax opère.

Les Pays-Bas





À partir du 1er janvier 2024, la taxe à la consommation des boissons non alcoolisées sera de 26,13 EUR par hl.

Boissons soumises à la taxe à la consommation :
·       limonade (y compris le sirop) ;
·       jus de fruits;
·       jus de légumes
·       bière sans alcool
·       bière à faible teneur en alcool contenant 0,5 % d’alcool ou moins
·       autres boissons avec un maximum de 1,2 % d’alcool.

L’eau minérale est exonérée de la taxe à la consommation.

PS : Le gouvernement a annoncé que plusieurs taux seraient augmentés d’ici le 1er janvier 2024. Mais cela reste à confirmer.

La Suède




Ces taux s’appliquent aux produits alcoolisés à compter du 1er janvier 2024.

Taux d’accises sur la bière

Taux de taxe/litre et pourcentage en volume
Plus de 0,5 jusqu’à 2,8 0,00 SEK
Plus de 2,8 2,28 SEK

Taux d’accise sur le vin et  les autres boissons fermentées

Taux par litre
Au-dessus de 1,2 maximum 2,25 SEK 0,00
Au-dessus de 2,25 maximum 4,5 SEK 10,38
Au-dessus de 4,5 maximum 7 SEK 15,34
Plus de 7 ans maximum 8,5 SEK 21,12
Plus de 8,5 maximum 15 SEK 29,58
Plus de 15 ans maximum 18* SEK 61,90

*ce taux s’applique uniquement au vin

Taux d’accises sur les produits intermédiaires

Taux par litre
Plus de 1,2 maximum 15 37,34 SEK
Plus de 15 ans maximum 22 61,90 SEK

Taux d’accises sur l’alcool éthylique

Taux par litre d’alcool pur
Plus de 1,2 526,97 SEK par litre d’alcool pur

La République Tchèque




À partir du 1er janvier 2024, nous devrons appliquer le taux de 35 500 CZK pour 100 litres d’éthanol pur (augmentation de 10 % par rapport au taux en vigueur en 2023).

La Finlande



Ces taux s’appliquent à partir du 1er janvier 2024

Vins et autres boissons fermentées
Teneur en alcool éthylique en pourcentage en volume
Plus de 1,2 mais au maximum 2,8  ==> 36 centimes/litre de boisson alcoolique
Plus de 2,8 mais au maximum 5,5 ==> 198 centimes/litre de boisson alcoolique
Plus de 5,5 mais au maximum 8 ==> 308 centimes/litre de boisson alcoolique
Plus de 8 mais au maximum 15 ==> 456 centimes/litre de boisson alcoolique

Vins
Teneur en alcool éthylique en pourcentage en volume
Plus 15 mais au maximum 18 ==> 456 cents/boisson alcoolique

Produits intermédiaires
Teneur en alcool éthylique en pourcentage en volume
Plus de 1,2 mais au maximum 15 ==> 568 centimes/litre de boisson alcoolique
Plus de 15 mais au maximum 22 ==> 863 centimes/litre de boisson alcoolique

Alcool éthylique

Produits relevant de la position tarifaire des douanes :

Teneur en alcool éthylique en pourcentage en volume


Plus de 1,2 mais au maximum 2,8 ==> 30,90 centimes/cl d’alcool éthylique
Plus de2,8 ==> 54,80 cents/cl d’alcool éthylique.

France



 
Les taux des droits d’accise alcool seront probablement augmentés et annoncés après le 1er janvier 2024.

N’hésitez pas à contacter Eurotax pour toute demande ou à consulter notre page accises alcool en B2C et en B2B.

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